Mentions légales
1. Présentation du site.
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Propriétaire : Sébastien TILLY
Créateur : Sébastien TILLY
Responsable publication : Sébastien TILLY
Webmaster : Sébastien TILLY
Hébergeur : WIX.com
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L'utilisation du site sebastientilly.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après écrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sebastientilly.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site sebastientilly.com est mis à jour régulièrement par sébastien TILLY. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sébastien TILLY.
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6. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site sebastientilly.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de compiègne.
7. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2005-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
8. Lexique.
Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.